Conditions et modalités de magasinage pour les Fans et les Suiveurs

CONDITIONS ET MODALITÉS DE

LAISSEZ-PASSER FANS ET ABONNÉS

Date de la dernière révision : le 6 janvier 2025

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. En utilisant un laissez-passer d’invité Fans et abonnés pour magasiner dans une boutique pour employés de Columbia ou sur un site Fans et abonnés, vous acceptez de vous soumettre à ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité.

CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ CONTIENNENT DES INFORMATIONS TRÈS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS, AINSI QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS, Y COMPRIS UNE DISPOSITION D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI EXIGE L’UTILISATION D’ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE POUR RÉSOUDRE DES DIFFÉRENDS. CELA SIGNIFIE QUE VOUS ET COLUMBIA RENONCEZ AU DROIT DE POURSUIVRE L’AUTRE PARTIE DEVANT LES TRIBUNAUX OU DANS LES RECOURS COLLECTIFS DE TOUTE SORTE. DANS UN ARBITRAGE, IL N’Y A PAS DE JUGE NI DE JURY, ET IL EXISTE MOINS DE COMMUNICATION PRÉALABLE ET DE RÉVISION EN APPEL QUE DEVANT LES TRIBINAUX.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité, vous ne devriez pas utiliser votre laissez-passer d’invité pour magasiner sur ce site ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

Columbia Sportswear Company et ses filiales et sociétés affiliées (collectivement, « Columbia »), se réservent le droit de changer ou modifier ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité à tout moment à sa seule discrétion. Tout changement ou modification entrera en vigueur immédiatement suite à la publication des révisions sur ce site. Vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir de recevoir un avis spécifique d’un tel changement ou modification. Votre utilisation d’un laissez-passer d’invité suivant la publication d’un changement ou d’une modification confirmera votre acceptation d’un tel changement ou modification. Par conséquent, vous devriez consulter fréquemment ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité. Si vous n’acceptez pas les Conditions et modalités de laissez-passer d’invité modifiées, vous devez cesser d’utiliser un laissez-passer d’invité pour magasiner sur ce site ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

1. Conditions d’utilisation; Conditions de vente; Politique de confidentialité. Les Conditions d’utilisation, Conditions de vente et Politique de confidentialité publiées à www.columbiasportswear.ca (pour le Canada) et www.Columbia.com (pour les É-U) s’appliquent au programme Fans et abonnés et aux sites en plus de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité.

2. Rabais.  

1. Accès aux sites de marque Fans et abonnés. Chaque laissez-passer d’invité comprend un code unique pour accéder aux sites de marque Fans et abonnés de Columbia. Chaque laissez-passer d’invité permet d’accéder à chacun de nos sites de marque Fans et abonnés et d’y effectuer un seul achat. Les codes de laissez-passer d’invité sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être transférés ou partagés avec d’autres personnes. Une fois qu’un achat sur un site de marque Fans et abonnés a été complété, ce code ne donnera plus accès à ce site de marque. Seuls les résidents du Canada, des États-Unis (y compris les territoires des É-U) et du Mexique peuvent  passer des commandes, et les commandes peuvent être livrées uniquement à des adresses au Canada et aux États-Unis.

2. Accès à une boutique pour employés.  Un laissez-passer d’invité vous permet, ainsi qu’à un maximum de quatre invités, de magasiner dans l’une des boutiques pour employés de Columbia. Le laissez-passer d’invité doit être remis à votre entrée dans la boutique.

3.  Conditions générales.

1. Les rabais que vous pourriez recevoir en magasinant dans une boutique pour employés ou sur un site Fans et abonnés ne peuvent pas s’appliquer aux achats antérieurs; être combinés à tout autre rabais, offre ou solde spécial; être validés dans tout autre magasin ou sur tout autre site; ou s’appliquer à des cartes-cadeaux, des produits en édition spéciale ou limitée, ou d’autres produits sélectionnés identifiés par Columbia de temps en temps.

2. Les offres et rabais Fans et abonnés sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être partagés, transférés, troqués ou vendus. Il vous êtes interdit d’acheter des produits pour la revente, ou avec l’intention de revendre les produits à une tierce partie. Si Columbia soupçonne que vous achetez des produits pour la revente, Columbia pourrait annuler votre ou vos laissez-passer d’invité et limiter autrement vos achats de produits Columbia.

3. Les prix des produits, incluant les rabais, le cas échéant, sont tels qu’indiqués sur les sites (en ligne) et sur les produits (dans les boutiques pour employés). Les prix des produits peuvent varier selon la catégorie, le modèle et la couleur, peuvent varier entre les sites internet et les boutiques pour employés, et peuvent changer sans préavis. Il se peut que certains produits ne soient pas offerts, ou offerts à prix réduit, sur les sites Fans et abonnés ou dans les boutiques pour employés.

4. Les taxes et frais de livraison en vigueur s’appliquent à tout achat.

5. Tout prix au moment de l’achat est final. Aucun ajustement de prix ne sera effectué.

6. Les achats effectués sur un site Fans et abonnés ou dans une boutique pour employés ne sont pas éligibles pour accumuler des récompenses dans le cadre du programme Columbia Greater Rewards.

7. Les produits achetés sur un site Fans et abonnés ou dans une boutique pour employés peuvent être retournés selon les modalités de notre Politique de retour standard applicable avec les exceptions suivantes : les produits achetés en ligne peuvent être retournés seulement via la poste à notre centre de distribution ou en personne dans une boutique pour employés. Les produits achetés dans une boutique pour employés peuvent être retournés seulement dans la boutique où ils ont été achetés. Les produits ne peuvent être retournés dans aucun autre magasin.

8. Columbia se réserve le droit de suspendre, modifier ou discontinuer votre laissez-passer pour invité à tout moment.

1. Toute autre modalité, condition et limitation indiquée sur votre laissez-passer pour invité s’applique en plus de ces Conditions et modalités.

4. Limitation de responsabilité. [CETTE CLAUSE NE S’APPLIQUE PAS AU QUÉBEC.] DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS COLUMBIA, SES DIRIGEANTS, MEMBRES, EMPLOYÉS OU AGENTS NE SERONT RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, INDIRECT OU PUNITIF, OU TOUT AUTRE DOMMAGE DE TOUTE SORTE, QU’IL SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, BOUTIQUE POUR EMPLOYÉS OU SITE INTERNET FANS ET ABONNÉS, MÊME SI COLUMBIA A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGE. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE COLUMBIA (QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, GARANTIE, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU AUTRE THÉORIE) DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC DES LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, BOUTIQUES POUR EMPLOYÉS OU SITES INTERNET FANS ET ABONNÉS NE DÉPASSERA 100$ OU LE MONTANT RÉEL DÉBOURSÉ POUR L’ACHAT DE PRODUIT EN UTILISANT UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ, LE PLUS BAS DES MONTANTS.

5. Résolution des différends. TOUT DIFFÉREND OU RÉCLAMATION ENTRE VOUS ET COLUMBIA, SES AGENTS, EMPLOYÉS, SUCCESSEURS ET AYANTS DROITS, FILIALES DIRECTES ET INDIRECTES ET TOUTE TIERCE PARTIE VOUS FOURNISSANT DES PRODUITS OU SERVICES LIÉ D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE À UN LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ OU À VOTRE ACHAT DE PRODUITS VIA UN SITE FANS ET ABONNÉS OU À UNE BOUTIQUE POUR EMPLOYÉS, OU À TOUT PRODUIT VENDU PAR COLUMBIA OU À CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE LAISSEZ-PASSER D’INVITÉ (INCLUANT LEUR INTERPRÉTATION, VALIDITÉ, TERMINATION OU NON RESPECT) SERA RÉSOLU PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, PLUTÔT QUE DEVANT LES TRIBUNAUX, en vertu des conditions de résolution de des différends établies dans les Conditions de vente et Conditions d’utilisation des sites Fans et abonnés.

6. Loi applicable et lieu des procédures

1. Pour les résidents du Canada, ces Conditions et modalités et votre utilisation des sites Fans et abonnés seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, selon les lois de la province du Québec, ainsi que les lois fédérales applicables sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage sera déposée uniquement dans les cours fédérales et provinciales situées à Toronto, en Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, dans la cour du Québec située à Montréal, au Québec, et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.

2. Pour tous les autres participants, ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité et votre utilisation des sites Fans et abonnés seront régies et interprétées conformément aux lois de l’état de l’Oregon, applicables aux accords conclus et à être entièrement exécutables dans l'État de l'Oregon sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage en vertu de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité sera déposée uniquement dans les cours fédérales et d’état situées à Multnomah County, en Oregon et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.

7. Renonciation; Divisibilité. Les compensations établies dans ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité sont cumulatives et non exclusives, sauf mention contraire expresse. L’omission ou le délai par Columbia de faire respecter l’une des dispositions de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité ne doit pas être interprétée comme une renonciation de cette disposition ni de toute autre disposition. Si une quelconque disposition de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité est déclarée illégale, invalide, ou pour quelque raison que ce soit inapplicable, cette disposition sera déclarée divisible de ces Conditions et modalités de laissez-passer d’invité et n’affectera pas la validité et applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

PROGRAMME FANS ET ABONNÉS

CONDITIONS ET MODALITÉS

Date de la dernière révision : le 6 janvier 2025

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. En participant au programme Fans et abonnés de Columbia, (le « Programme »), acceptant un rabais en vertu du Programme ou en magasinant sur un site du Programme, vous acceptez de vous soumettre à ces Conditions et modalités de programme.

CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE PROGRAMME CONTIENNENT DES INFORMATIONS TRÈS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS, AINSI QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS, Y COMPRIS UNE DISPOSITION D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE QUI EXIGE L’UTILISATION D’ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE POUR RÉSOUDRE DES DIFFÉRENDS. CELA SIGNIFIE QUE VOUS ET COLUMBIA RENONCEZ AU DROIT DE POURSUIVRE L’AUTRE PARTIE DEVANT LES TRIBUNAUX OU DANS LES RECOURS COLLECTIFS DE TOUTE SORTE. DANS UN ARBITRAGE, IL N’Y A PAS DE JUGE NI DE JURY, ET IL EXISTE MOINS DE COMMUNICATION PRÉALABLE ET DE RÉVISION EN APPEL QUE DEVANT LES TRIBINAUX.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions et modalités de programme, vous ne devriez pas participer au programme Fans et abonnés ou magasiner sur les sites du programme ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

Columbia Sportswear Company et ses filiales et sociétés affiliées (individuellement et collectivement, « Columbia »), se réservent le droit de changer ou modifier ces Conditions et modalités de programme à tout moment à sa seule discrétion. Tout changement ou modification entrera en vigueur immédiatement suite à la publication des révisions sur ce site. Vous renoncez à tout droit que vous pourriez avoir de recevoir un avis spécifique d’un tel changement ou modification. En continuant de participer au Programme suite à la publication d’un changement ou d’une modification vous confirmerez votre acceptation d’un tel changement ou modification. Par conséquent, vous devriez consulter fréquemment ces Conditions et modalités de programme. Si vous n’acceptez pas les Conditions et modalités de programme modifiées, vous devez cesser de participer au Programme et cesser de magasiner sur les sites de Programme ou dans les boutiques pour employés de Columbia.

1. Admissibilité Inscription; Conditions
   1. Les employés de Columbia peuvent inscrire un nombre limité d’autres individus (« Fans et abonnés » au programme Fans et abonnés, sous réserve de leur acceptation de ces Conditions et modalités. L’employé qui vous a inscrit au programme Fans et abonnés est votre « ami Columbia. » Les Fans et abonnés qui demeurent au Canada, aux États-Unis (y compris les territoires) ou au Mexique recevront un courriel de bienvenue de Columbia qui présente les avantages du Programme. Si vous n’avez pas reçu un courriel de bienvenue, vous pourriez ne pas être inscrit au programme Fans et abonnés pour le magasinage en ligne sur les sites de marque Fans et abonnés. Les Fans et abonnés qui habitent à l’extérieur du Canada, des États-Unis et du Mexique peuvent obtenir le rabais du Programme sur les achats dans les magasins Columbia au Canada et aux États-Unis, mais ne sont pas admissibles à magasiner sur les sites de marque Fans et abonnés. Si vous avez reçu un laissez-passer d’invité pour accéder au site de marque Fans et abonnés, mais vous n’êtes pas inscrit au Programme, veuillez consulter les Conditions et modalités de laissez-passer d’invité pour les détails, conditions et restrictions qui s’appliquent à votre laissez-passer d’invité.  
   2. Vous serez inadmissible à participer au, et serez automatiquement retiré du Programme si l’emploi de votre ami Columbia se termine ou si votre ami Columbia, à sa seule discrétion, vous désinscrit. Vous pourriez également être retiré du Programme par Columbia si vous enfreignez ces Conditions et modalités de programme, les Conditions d’utilisation du site ou les Conditions de vente; si Columbia modifie l’admissibilité pour le Programme; ou pour toute autre raison à la seule et absolue discrétion de Columbia.
   3. Les Conditions d’utilisation, Conditions de vente et Politique de confidentialité publiées à www.columbiasportswear.ca (pour le Canada) et www.Columbia.com (pour les É-U) s’appliquent au programme Fans et abonnés et aux sites en plus de ces Conditions et modalités de programme.
2. Avantages des Fans et abonnés

1. 1. Accès aux sites de marque Fans et abonnés. Les Fans et abonnés qui demeurent au Canada, aux États-Unis et au Mexique pourraient recevoir périodiquement par courriel un code unique pour accéder aux sites Fans et abonnés offrant des prix spéciaux sur des produits sélectionnés.

2. 1. 1. En ligne, les prix seront tels qu’indiqués sur les sites de marque Fans et abonnés. Les prix sont assujettis au changement en tout temps.
      2. Chaque code permet d’accéder à chacun de nos sites de marque Fans et abonnés et d’y effectuer un seul achat.
      3. Les codes sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être transférés ou partagés avec d’autres personnes.
      4. Une fois qu’un achat sur un site de marque Fans et abonnés a été complété, ce code ne donnera plus accès à ce site de marque. Le code continuera d’être valide pour un achat unique sur les autres sites de marque.
      5. Vous pouvez opter de ne plus recevoir les courriels (vous désabonner) du Programme en tout temps. Si vous vous désabonnez des courriels du Programme, vous ne recevrez pas de codes pour magasiner sur les sites Fans et abonnés. Votre abonnement ou désabonnement aux courriels Fans et abonnés  n’aura pas d’incidence sur votre abonnement aux autres courriels de marketing de Columbia, prAna, Mountain Hardwear ou SOREL. 
      6. Seuls les résidents du Canada, des États-Unis (y compris les territoires) et du Mexique peuvent  passer des commandes, et les commandes peuvent être livrées uniquement à des adresses au Canada et aux États-Unis.
   2. Accès aux boutiques pour employés
      1. Les Fans et abonnés peuvent magasiner dans les boutiques pour employés de    Columbia.
      2. Les Fans et abonnés obtiennent un rabais de Programme sur la plupart des produits         dans les boutiques pour employés de Columbia. Le rabais de programme vous sera communiqué à la caisse. Les rabais du Programme sont assujettis au changement en tout temps.
      3. Pour vérifier votre abonnement et magasiner dans une boutique pour employés, vous devez fournir votre nom ainsi que le nom de votre ami Columbia (si applicable) et présenter une pièce d’identité valide avec photo à l’entrée. 
   3. Rabais dans les magasins de détail et magasins d’usine
      1. Les Fans et abonnés obtiennent un rabais de Programme sur la plupart des produits dans les magasins de détail et les magasins d’usine détenus par Columbia au Canada et aux États-Unis.
      2. En magasin, le rabais du Programme vous sera communiqué à la caisse. Les rabais du   Programme sont assujettis au changement en tout temps.
      3. Pour vérifier votre abonnement et obtenir le rabais, vous devez fournir votre nom ainsi que le nom de votre ami Columbia (si applicable) et présenter une pièce d’identité valide avec photo à la caisse.
   4. Époux(se), partenaire et personnes à charge. Columbia offre aux Fans et abonnés qui sont correctement identifiés lors de l’inscription comme étant l’époux(se), le partenaire domestique légal ou une personne à charge (fils, beau-fils, fille, belle-fille qui est une personne à charge de l’employé de moins de 25 ans) de l’employé obtiennent un rabais de Programme additionnel sur les produits admissibles dans les boutiques pour employés de Columbia ainsi que dans les magasins de détail et les magasins d’usine détenus par Columbia. Si vous êtes incorrectement identifié comme étant l’époux(se), le partenaire ou une personne à charge d’un employé, Columbia pourrait annuler vos commandes et suspendre ou mettre fin à votre participation au Programme à la seule discrétion de Columbia.
3. Conditions générales.
   1. Les rabais du Programme ne peuvent pas être :
      1. appliqués aux achats antérieurs,
      2. combinés à tout autre rabais, offre ou solde spécial,
      3. validés dans tout autre magasin ou sur tout autre site, ou
      4. appliqués aux cartes-cadeaux, aux produits en édition spéciale ou limitée, ou à d’autres produits sélectionnés identifiés par Columbia de temps en temps.
   2. Les offres et rabais du Programme sont destinés à votre usage personnel seulement et ne doivent pas être partagés, transférés, troqués ou vendus. Il vous êtes interdit d’acheter des produits pour la revente, ou avec l’intention de revendre les produits à une tierce partie. Si Columbia soupçonne que vous achetez des produits pour la revente, Columbia pourrait vous exclure du Programme et limiter autrement vos achats de produits Columbia
   3. Les prix des produits du Programme sont tels qu’indiqués sur les site (en ligne) et sur les produits (dans les boutiques pour employés). Les prix des produits peuvent varier selon la catégorie, le modèle et la couleur, peuvent varier entre les sites internet et les boutiques pour employés, et peuvent changer sans préavis. Il se peut que certains produits ne soient pas offerts, ou offerts à prix réduit, sur les sites du Programme ou dans les boutiques pour employés.

3. 4. Les rabais de Programme dans les magasins de détail et magasins d’usine ainsi que les rabais additionnels pour employé, époux(se) et personne à charge sont appliqués après l’application des autres réductions et rabais (le cas échéant).
   5. Les taxes et frais de livraison en vigueur s’appliquent à tout achat.
   6. Les achats effectués dans le cadre du Programme, y compris les achats sur un site du Programme, dans une boutique pour employés ou avec un rabais de  Programme ne sont pas éligibles pour accumuler des récompenses dans le cadre du programme Columbia Greater Rewards.
   7. Les produits achetés dans le cadre du Programme peuvent être retournés selon les modalités de notre Politique de retour standard applicable avec les exceptions suivantes : les produits achetés en ligne peuvent être retournés seulement via la poste à notre centre de distribution ou en personne dans une boutique pour employés. Les produits achetés dans une boutique pour employés ou avec un rabais du Programme dans un magasin de détail ou magasin d’usine détenu par Columbia peuvent être retournés seulement dans le magasin où ils ont été achetés. Les produits ne peuvent être retournés dans aucun autre magasin.
   8. Si vous publiez une évaluation ou un autre contenu lié aux produits que vous avez achetés dans le cadre du Programme, vous devez divulguer votre lien au Programme comme suit :
      1. Si vous publiez une évaluation de produit ou endossez un produit via un message écrit, vous devez inclure un énoncé qui divulgue clairement que vous êtes un participant au programme Fans et abonnés de Columbia.
      2. Si vous endossez un produit via une image ou vidéo, vous devez superposer un énoncé sur l’image qui divulgue clairement que vous êtes un participant au programme Fans et abonnés de Columbia. La divulgation devrait être formattée d’une manière qui permet de la voir, lire et comprendre facilement.
      3. Si vous endossez un produit par voie sonore, vous devez déclarer verbalement que vous participez au programme Fans et abonnés de Columbia.
   9. Columbia se réserve le droit de suspendre, modifier ou discontinuer votre abonnement au Programme, vos codes de rabais, rabais ou le programme Fans et abonnés à tout moment.
4. Limitation de responsabilité. [CETTE CLAUSE NE S’APPLIQUE PAS AU QUÉBEC.] DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS COLUMBIA, SES DIRIGEANTS, MEMBRES, EMPLOYÉS OU AGENTS NE SERONT RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, INDIRECT OU PUNITIF, OU TOUT AUTRE DOMMAGE DE TOUTE SORTE, QU’IL SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC LE PROGRAMME OU LES SITES DU PROGRAMME, MÊME SI COLUMBIA A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGE. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE COLUMBIA (QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, GARANTIE, DÉLIT CIVIL (INCLUANT SANS S’Y LIMITER LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU AUTRE THÉORIE) DÉCOULANT DE OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AVEC LE PROGRAMME OU LES SITES DU PROGRAMME NE DÉPASSERA 100$ OU LE MONTANT RÉEL DÉBOURSÉ POUR L’ACHAT DE PRODUIT SUR CE SITE, LE PLUS BAS DES MONTANTS.
5. Résolution des différends. TOUT DIFFÉREND OU RÉCLAMATION ENTRE VOUS ET COLUMBIA, ses agents, employés, successeurs et ayants droits, filiales directes et indirectes et toute tierce partie vous fournissant des produits ou services LIÉ D’UNE QUELCONQUE MANIÈRE À VOTRE PARTICIPATION OU INCAPACITÉ À PARTICIPER AU PROGRAMME OU À VOTRE ACHAT DE PRODUITS DANS LE CADRE DU PROGRAMME, OU À TOUT PRODUIT VENDU PAR COLUMBIA OU À CES CONDITIONS ET MODALITÉS DE PROGRAMME (INCLUANT LEUR INTERPRÉTATION, VALIDITÉ, TERMINATION OU NON RESPECT) SERA RÉSOLU PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, PLUTÔT QUE DEVANT LES TRIBUNAUX, en vertu des conditions de résolution de des différends établies dans les Conditions de vente et Conditions d’utilisation du site du Programme.
6. Loi applicable et lieu des procédures
   1. Pour les résidents du Canada, ces Conditions et modalités et votre utilisation des sites du Programme seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, selon les lois de la province du Québec, ainsi que les lois fédérales applicables sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage sera déposée uniquement dans les cours fédérales et provinciales situées à Toronto, en Ontario ou, dans le cas d’utilisation du site au Québec par les résidents du Québec, dans la cour du Québec située à Montréal, au Québec, et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.

6. 2. Pour tous les autres participants, ces Conditions et modalités de Programme et votre utilisation des sites du Programme seront régies et interprétées conformément aux lois de l’état de l’Oregon, applicables aux accords conclus et à être entièrement exécutables dans l'État de l'Oregon sans égard pour les dispositions de conflit de lois. Vous convenez que toute action non déposée en arbitrage en vertu de ces Conditions et modalités de programme sera déposée uniquement dans les cours fédérales et d’état situées à Multnomah County, en Oregon et vous acceptez et vous soumettez par les présentes, de manière irrévocable et inconditionnelle, à la juridiction de ces tribunaux pour toute plainte, action ou procédure.
7. Renonciation; Divisibilité. Les compensations établies dans ces Conditions et modalités de programme sont cumulatives et non exclusives, sauf mention contraire expresse. L’omission ou le délai par Columbia de faire respecter l’une des dispositions de ces Conditions et modalités de programme ne doit pas être interprétée comme une renonciation de cette disposition ni de toute autre disposition. Si une quelconque disposition de ces Conditions et modalités de programme est déclarée illégale, invalide, ou pour quelque raison que ce soit inapplicable, cette disposition sera déclarée divisible de ces Conditions et modalités de programme et n’affectera pas la validité et applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.